fbpx

Mentions légales

Mentions légales2019-07-01T22:47:42+02:00

Le site produbois.fr est édité par la société :

ProduBois 5 Route Nationale  – 60120 BONNEUIL LES EAUX

Numéro de SIRENT : 839 134 665 00018

Le responsable d’édition du site internet est Madame Christine Lefèvre.

Protection des donnees personnelles

ProduBois s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, à modifier et à prendre toute précaution pour préserver la sécurité des informations nominatives confiées. L’internaute peut à tout moment exercer son droit d’accès, de rectification, de suppression ou d’opposition concernant les informations fournies auprès de ProduBois, par courrier au siège social de la société.

Informations techniques

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau internet. L’internaute est informé que lors de son accès au site, des « cookies » peuvent être utilisés afin de permettre de l’identifier et de conserver les informations saisies pendant toute la durée de sa connexion. D’autre part, ProduBois décline toute responsabilité en cas de dysfonctionnements du site.

Propriété intellectuelle

Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et L. 122-5.3°a, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (article L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Marques et logos

Toute utilisation quelle qu’elle soit du nom de marque et du logo de ce site est interdite sans l’autorisation de la société ProduBois.

Hébergement

Le site produis.fr est hébergé par la société OVH.

Réalisation

Le site produis.fr a été développé par ProduBois.